Éditeur du site
Le site Smartia Academy est édité par Smartia, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 1 500 euros, dont le siège social est situé 678 avenue Pierre Sauvaigo, 06700 Saint-Laurent-du-Var, France.
- Immatriculation
- Registre du commerce et des sociétés d’Antibes, numéro 100 110 121
- SIREN
- 100 110 121
- SIRET du siège
- 100 110 121 00017
- Numéro de TVA intracommunautaire
- FR42100110121
- Représentant légal
- Arnaud Plennevaux, président
- Téléphone
- 06 95 84 54 70
- Adresse électronique
- contact@smartia-cs.fr
Directeur de la publication
Arnaud Plennevaux, président de Smartia.
Hébergement
L’hébergeur prévu pour l’ouverture de Smartia Academy est Hostinger International Limited, société de droit chypriote, 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre, téléphone +370 645 03378, adresse électronique compliance@hostinger.com. [à confirmer au déploiement : la plateforme n’est pas encore hébergée ; entité contractante, adresse, téléphone et centre de données retenu dans l’Union européenne à vérifier le jour de la mise en ligne]
Les paiements sont traités par Stripe, qui n’héberge pas le site mais reçoit les données nécessaires au paiement (voir la politique de confidentialité).
Activité, assurance et médiation
Les formations vendues sur Smartia Academy sont des contenus numériques et des prestations de services en ligne, réglés par l’acheteur. Aucune prise en charge par un dispositif de financement de la formation professionnelle n’est proposée sur la plateforme, et le certificat Smartia est un certificat privé de réussite, qui n’est pas une certification professionnelle enregistrée (voir les conditions).
Assurance de responsabilité civile professionnelle : [à compléter par Smartia : assureur, numéro de contrat et couverture géographique, si une telle assurance est souscrite].
Conformément aux articles L611-1 et suivants et L612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel, après avoir tenté de le résoudre directement auprès de Smartia par une réclamation écrite. Le médiateur dont relève Smartia : [à compléter : médiateur à désigner, adhésion à souscrire par Smartia avant ouverture ; coordonnées et adresse du site de saisine en ligne]. La procédure de réclamation et de médiation est décrite dans les conditions.
Propriété intellectuelle
Les contenus de Smartia Academy (textes, programmes, exercices, quiz, corrigés, vidéos, transcriptions, illustrations, logo et éléments graphiques) sont la propriété de Smartia ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
L’accès à une formation vous donne un droit d’usage personnel, dans le cadre de votre apprentissage. Toute reproduction, diffusion, revente ou mise à disposition de ces contenus à des tiers sans accord écrit de Smartia est interdite.
Claude et Anthropic, ChatGPT et OpenAI sont des marques de leurs titulaires respectifs. Smartia est indépendante de ces sociétés : elle n’est ni partenaire, ni affiliée, ni certifiée par elles. Les formations décrivent l’usage de ces outils ; elles n’engagent pas leurs éditeurs.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité : responsable, finalités, bases légales, durées, destinataires et droits. Pour toute question sur vos données, écrivez à contact@smartia-cs.fr ou à privacy@smartia-cs.fr.
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Signaler un contenu ou un problème
Pour signaler un contenu que vous estimez illicite ou une atteinte à vos droits, écrivez à contact@smartia-cs.fr ou à Smartia, 678 avenue Pierre Sauvaigo, 06700 Saint-Laurent-du-Var, en indiquant la date, vos nom et coordonnées, la page concernée, la description des faits et les motifs du signalement. Smartia accuse réception et traite la demande dans les meilleurs délais.
Crédits
- Conception, contenus pédagogiques et développement : Smartia.
- Police de caractères : Figtree, diffusée sous licence libre SIL Open Font License.
- Visuels de la plateforme et des formations : créés par Smartia, y compris à l’aide d’outils de génération d’images ; aucune banque d’images.